Mentions Légales
Mise à jour le 28 mai 2020
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coordonnée : leonore@cellequiparlealame.com
ARTICLE 2 – SITE INTERNET
Léonore Ross est la responsable éditorial du Site et en est le directeur de publication. Le Site est hébergé par la société Wix et Syteme.IO pour les pages annexes
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Tyrrelstown
Dublin 15
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ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
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En cas d’impossibilité d’accès au Site, le Prestataire s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité du Site.
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Conformément à la législation européenne, le Site a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.
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ARTICLE 5 – MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par l’utilisateur lorsque ce dernier accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
ARTICLE 6 – LITIGES
Les présentes mentions légales sont régies et soumises au droit suisse, et notamment aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.
Tous les litiges auxquels les présentes mentions légales pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans le ressort desquels est situé le siège social du Prestataire.
ARTICLE 7 – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES
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